Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 11·fr
    ...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à cette l...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...de l'article 13 de nos statuts est abrogé et remplacé par le suiva...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 3·fr
    ...10926 Mabrouka, fille de Khemis Ettoumi, née le 18 juin 1930 à Ram...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 24·fr
    ...tobre 1976 Ben Hassen Belhadj Mabrouk Mohamed, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...Mabrouka bent Belgacem Shoui demeurant Cheikhat d'Ezzeouis délégat...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ...Premier Lot Propriété « El Mabrouka Jeune », titre foncier n° 132...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...riété immatriculée dénommée « MABROUKA 50 », objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 33·fr
    ...Mohamed Bennour Ben M'Rad et Mabrouk Ben Mohamed Dridi. A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ...par Héritiers Mabrouk ben Kacem Sarraj; à l'Est : par Mohamed ben ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ...ui, mandataire de la fraction Mabrouk, petits enfants du cheikh Mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...Tel est l'objet du présent avis qui abroge l'avis N° 683 publié au...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka 418 », sit...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 13·fr
    ...Mabrouk ben Abdallah ben Abdelkrim, représentant la Municipalité d...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 12·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures au présent décret ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ...porte le nom de « MABROUKA 14 » et le n° 190.007, sis à Siliana, à...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    ...Mohamed ben Fredj ben Mabrouk. ## Mise à prix **1er lot** : 4 Di...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 20·fr
    ...Mabrouk ben Fredj Miliane, propriétaire demeurant à Djemmal. En v...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr
    ...mpter du 7 octobre 1965 Slama Mabrouk, à compter du 16 octobre 196...