Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 2·fr
    ...da 1380), portant création de valeurs fiduciaires | 603 | | SECR...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 45·fr
    Valeur globale de la propriété : 6.021.950D, 000 (six millions vin...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 26·fr
    ...Ce dernier est divisé en 500 parts sociales la valeur de chaque pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 38·fr
    ...La valeur totale de l'immeuble, objet du titre foncier n°1652 Méde...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 11·fr
    ...l'appartement est loué à autrui sans connaître ni la valeur du loy...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 6·fr
    ...éveloppement et de la mise en valeur. II. — Régimes fonciers A. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 14·fr
    ...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 16·fr
    ...ociété et d’en revaloriser la valeur. Ainsi, le nombre des parts ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 40·fr
    ...Il est divisé en cent mille actions (100.000 actions), d'une valeu...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 19·fr
    ...stique ou technique ayant une valeur historique de tous dangers ou...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 21·fr
    ...La valeur du premier immeuble est estimée par les deux experts à 1...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 19·fr
    ...on calculés sur la base de la valeur de la voiture et/ou des effet...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 13·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble revenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 5·fr
    ...- Apurement du compte courant des enfants DEMURGER pour une valeur...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 13·fr
    ...composé de 153.000 actions de valeur nominale 10 DT chacune avec l...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 52·fr
    ...stance de Béja a déterminé la valeur des parts indivises objet de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 16·fr
    ... spécialité en fonction de la valeur professionnelle de l'agent te...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 18·fr
    ... numéraire de 250 000 dinars (valeur nominale 28 130 dinars et pri...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 28·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ### 5....
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 7·fr
    ...la valeur de l'action étant fixée à dix (10) dinars. - Approbatio...