Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 23·fr
    ...à compter du 1er juillet 1973 Mabrouk Touri, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 26·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Chott...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 10·fr
    ...Ben-nour ben Mabrouk ben Brahim Dababi, en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...THOUIR Mabrouk son fonds de commerce d'artisan-réparations de radi...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 13·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 11. — Les Ministres...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...n° 82-7 du 5 janvier 1982 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ...dation des Habous au Kef, par Mabrouka ben Ahmed ben Abid El Oirgh...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ... du 1er juillet 1965 Mustapha Mabrouk, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 83. — Les Ministres...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 13·fr
    ...vril 1976 Boujamaï Ben Jilani Mabrouk, à compter du 1er mai 1976 M...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 6·fr
    ... et entreprises publiques sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 55·fr
    ...IN xxxx590 OUERTANI LOTFI BEN MABROUK | | CIN xxxx257 BEN AMMAR ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 22·fr
    ...4° Mohamed ben Mabrouk ben Mansour ben Mohamed El-Dhib, pour 195.1...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10. — Les ministres...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ...- Sont abrogés les articles du code du travail ci-après : 9, 49, 5...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 5·fr
    ...Mabrouk Ben Romdhane, à compter du 1er juin 1970. Mahmoud El Akkar...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr
    ...El Hadj Mohamed Zayed ben El Mabrouk ben Saad, tunisien, en qualit...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 25·fr
    ...er du 1er janvier 1973 Mjaidi Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...