Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 21·fr
    ...ent, avaient été accomplies exclusivement sous sa propre législati...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 5·fr
    ...taire sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. Un ...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 7·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 2·fr
    ...Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 3·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété exclusive de la Société Tunisienne Ind...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 18·fr
    ...te publicité sous peine de forclusion. N° 912 GRANDE FABRIQUE DE...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 10·fr
    ...mentation en vigueur; - la conclusion des affaires contentieuses e...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 37·fr
    ...L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons pour le comme...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 4·fr
    ...récédent est animé par une ou plusieurs équipes opérationnelles pl...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 13·fr
    ...Elle ne confère à son titulaire aucun droit d'exclusivité. La déc...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 11·fr
    ...our application solaire à l'exclusion des plaques ayant les dimens...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 12·fr
    ...nt s'engager à se consacrer exclusivement aux activités agricoles,...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 17·fr
    ...'épreuve orale, se scinder en plusieurs commissions suivant l'impo...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 54·fr
    ...de long et 10.85m de large et plusieurs dépôts de différentes supe...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 15·fr
    ...— Lorsque le département comprend plusieurs services, le Chef du d...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ...n de marchés, règlement et conclusions de marchés, divers types de...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...les obligations, droits et forclusions visés aux articles 50 et 51...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 25·fr
    ...nte concerne l'immeuble à l'exclusion des fonds de commerce. Mise...