Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 11·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 41·fr
    ...EDLY | CIN | xxxx465 B MBAREK MABROUKA BT SALEM | | CIN | xxxx76...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...héritiers Sidhim et Hadj Mabrouk. L'adjudication aura lieu le sam...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 14·fr
    ...— Sent abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...e la convention sus-visée sont abrogées. Article Quatre : Le prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...Mabrouk ben Ahmed ben Ali. Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cet...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 10·fr
    ...u 1er octobre 1968 Boujelbane Mabrouk à compter du 1er octobre 196...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 17·fr
    ..., à compter du 2 octobre 1973 Mabrouk Jeddi Ben Salem, à compter d...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 18·fr
    ...r du 1er octobre 1976 Chibani Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 25·fr
    ... du 1er janvier 1975 Barhoumi Mabrouka, à compter du 16 août 1975 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 7·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. Art. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 8·fr
    ...tembre 1993 susmentionnés sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 16·fr
    ...mile Barzi; 6° le quart de Bourabroube; 7° le huitième de Jannet S...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 20·fr
    ...e 17 septembre 1975, Monsieur Mabrouk Najar, demeurant à Tunis — O...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 14·fr
    ...u 1er avril 1976 Hédi Mohamed Mabrouk, à compter du 1er avril 1976...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées à l'exception de celles ob...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...2 ter du Code de Commerce sont abrogées et remplacées par ce qui s...