Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 3·fr
    ...Toutes les oppositions seront effectuées à l'adresse du bureau de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 6·fr
    ...terminé par un tirage au sort effectué en séance du Conseil; une f...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 36·fr
    ...é des changes ne peuvent être effectuées qu'en vertu d'une autoris...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 18·fr
    ...Les oppositions seront effectuées dans les délais fixés par la loi...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 38·fr
    ... et le montant des versements effectués ; 2. — complété, par l'in...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 5·fr
    ...li au moins 6 ans de services effectifs dans le grade d'agent de c...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 57·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des articl...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 30·fr
    ...ertu de la saisie immobilière effectuée par le dit huissier-notair...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 42·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 30·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être effectuées entre les main...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 56·fr
    ...apport d'expertise judiciaire effectué par monsieur Mohamed Fawzt ...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 16·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 9·fr
    ...Les oppositions s'effectueront entre les mains de l'avocat précité...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 5·fr
    Les oppositions s'effectuent dans le délai de 20 jours de la publi...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 33·fr
    ...- effectuer un recensement sur le secteur de la pêche et de l'aqua...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 6·fr
    ...3 - La contribution aux investissements publics effectués dans le ...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 18·fr
    ...nq (5) ans de services civils effectifs à la date de clôture de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 2·fr
    ...— Par objet effectivement vérifié et frappé de taxes fiscales ... ...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 19·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 26·fr
    Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...