Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 36·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi est estimée à deux ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 37·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 39·fr
    ...mocratie participative et les valeurs de la modernité. Zeineb Mra...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 4·fr
    ...La valeur des diplômes du système LMD en crédits est la suivante :...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 44·fr
    ...ts et 200 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 39·fr
    ...n, lui payer, (à l'épouse) la valeur de ces bijoux soit deux cent ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 31·fr
    ...- L'approbation de la valeur établie par le rapport du commissaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 15·fr
    ...9/ Valeur nominale de l'action : 100 dinars. 10/ Délai de souscrip...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 23·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## Pri...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...la valeur de l'immeuble est fixée à seize mille dinars (16000.000)...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 9·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 7·fr
    ...e d'un apport en nature à une valeur de 15000 dinars fixée par le ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 37·fr
    ...- droits et taxes exigibles sur la valeur ajoutée pour les produit...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 22·fr
    ...08 relatives à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 8·fr
    ...Le paiement de la contre-valeur en dinars des importations se fera...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 24·fr
    ...soixante parts sociales d'une valeur de 3.000,000. 5) Création d'u...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 10·fr
    ...être envisagés pour mettre en valeur les terrains compris à l'inté...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 5·fr
    ... consommation calculés sur la valeur du véhicule à cette date. Ar...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 31·fr
    ...e 250.000 parts sociales à la valeur nominale de 10 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 8·fr
    ...la valeur de l'intégralité de l'immobilier objet de la vente aux e...