Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 21·fr
    ...2009G04246SODB2 Création d'une société Mutuelle de base pour serv...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 68·fr
    ... 46 | Groupement de Santé de Base de Zaghouan | 195000 | 110000 |...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 12·fr
    ...325, case 293, il appert que M. Sadok Trimech a vendu à M. Abdelha...
  • Journal Officiel·2019 / N°094·page 11·fr
    ...2 - L'indemnité de la base d'effectif et d'horaire scolaire est se...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 8·fr
    ...La deuxième phase (Année 2) : au cours de laquelle l'unité est cha...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 19·fr
    ...849, série 54 case 976. Dont deux exemplaires ont été déposés au t...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 38·fr
    ...le 28 septembre 1970, volume 776, série bis, case 555, et déposée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 41·fr
    ...AUGMENTATION DE CAPITAL L'Asemblée générale extraordinaire des ac...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 15·fr
    ...- disposer, en cas de production de semences de prébase, d'une par...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 29·fr
    ...- Statuts enregistrés à Sfax AC le 19 mai 1978 case 139, folio 30....
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 30·fr
    ...725 I, case 212; b) liste des souscripteurs en date du 11 décembr...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 45·fr
    ...1 le 4 mai 1983, volume 874, série I, case 800, dont deux exemplai...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 5·fr
    ...A.- Extraits ou essences de café et préparations à base de ces ext...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 16·fr
    ...le 31 mai 1977, volume 821, série 1er, case 485, dont deux exempla...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 27·fr
    ...27 série 5 case 164 et 201, dont deux exemplaires ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 25·fr
    ...ars 1982, vol 62, folio 61-62 case 204, dont (2) exemplaires ont é...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 27·fr
    ...in 1976, volume 60, folio 56, case 295, dont deux exemplaires ont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 31·fr
    ...824, série ter, case 375, il résulte. 1) Le capital de la société...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 10·fr
    ...Une liaison spécialisée « bande de base » est constituée par une v...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 19·fr
    ... 2004, registre A15, page 56, case 311 et dont deux copies ont été...