Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr
    ...ixés par le tribunal de 1ère audience et des frais qui seront fixé...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 57·fr
    ...tance de Ben Arous lors de l'audience du 27/12/2018 à mille neuf c...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr
    ...és par le tribunal le jour d'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 22·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6- Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 3·fr
    ...ire et ce avant la date de l'audience et doit intervenir par la co...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 48·fr
    ...enchères publiques (seconde audience après rabattement de 40 % de...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 3·fr
    ... rendus publics le jour de l'audience et en vertu de la première r...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 44·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mardi vingt quatre Novembre Deux Mill...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 24·fr
    ...nt sera annoncé le jour de l'audience. Le vente est fixée pour je...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 61·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 13·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 17·fr
    ...La vente de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audience e...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 20·fr
    ...8 à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 55·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 38·fr
    ...ance de Mahdia prononcée à l'audience du 30/3/2009 dans le cadre d...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 59·fr
    ...) à huit heures du matin à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 10·fr
    ...ent les frais de la première audience d'adjudication estimés à 4.5...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 17·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr
    ...tribunal de 1ère instance Ariana à l'audience des crises à partir ...