Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 79·fr
    ...bre individuelle, un hall, une buanderie non achevée. - La constru...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 14·fr
    ...ux propres d'une filiale, attribuable aux intérêts qui ne sont dét...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 20·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 27·fr
    ...Walid Buamran, Hafedh Alaliani, Mohsen Alauisawi, Anis Torchi. Acc...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 28·fr
    ...2) Elargissement de la raison sociale en attribuant à la société l...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 45·fr
    ...barbecue, restaurant, cuisine, buanderie bureaux, etc...). Les in...
  • Journal Officiel·2004 / N°083·page 11·fr
    ...roposer les dispositions contribuant à promouvoir les méthodes uti...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 36·fr
    ... escaliers donnant accès à une buanderie. L'immeuble est limité a...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 4·fr
    ...Le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 18·fr
    ...ture du présent PV en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 45·fr
    ...alcon, 2 bungalow, des dépôts, buanderie, construction administrat...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 41·fr
    ...éjour et 4 chambres à coucher, buanderie. La superficie couverte e...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 29·fr
    ...2) contribuant à l'animation des ateliers de travail et effectuant...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 3·fr
    ...'une superficie de 224 m², une buanderie à la terrasse. - Il y exi...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 18·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 3·fr
    ...et un balcon d'une superficie couverte de 130 m² ainsi qu'une buan...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 24·fr
    ...de bureau - Lot 3) Matériel de buanderie - Lot 4) Matériel de cuis...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 7·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 4·fr
    ...rt de zinc et un garage et une buanderie et WC. Le rez-de-chaussé...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 12·fr
    ...Les bénéfices distribuables sont constitués des bénéfices de l'exe...