Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 24·fr
    ...Suivant décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue au s...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 12·fr
    ...| | | | | | | | | | | | | | | | 1 Veuillez précis...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 4·fr
    ...- le comité municipal du sport veille, conformément aux décisions ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 27·fr
    ...- Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des c...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 50·fr
    ...- Une décision du président de l'université, après avis du conseil...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 4·fr
    ...10 (nouveau) - Sauf décision contraire du jury, aucun élève ne peu...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 67·fr
    ...8, portant approbation de la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2025 / N°040·page 2·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 24·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 42·fr
    ...978209Y) En vertu de la décision rendue par le tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 21·fr
    ...— La décision de règlement est notifiée par le greffier de la Cour...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 14·fr
    ...- la décision de retrait du régime forfaitaire, - la décision de r...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 37·fr
    ...00149668-94 En vertu de la décision de Monsieur le président du t...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 47·fr
    ...Le greffe du tribunal est chargé de l'insertion de cette décision ...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 4·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 20·fr
    ...éparation de la décision - Signature de la décision - En cas d'avi...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 29·fr
    ...rvoi en cassation contre les décisions rendues en dernier ressort ...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 11·fr
    ...3 - Est créé par décision du directeur général de l'institut un co...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 14·fr
    En cas de rejet de la demande d'opposition, la décision de la Comm...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 36·fr
    ...— Par décision collective des associés en date à Tunis du 1er janv...