Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr
    ...en Mohamed ben Rehaiem, qu'elle a pour longueur 75 m. environ sur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 20·fr
    ...L'Assemblée Générale Extraordinaire a pris les résolutions suivant...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 6·fr
    ...né au moins le tiers de la mise A prix par l'intermédiaire d'un av...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...Avis de la présente vente a paru au Journal « La Presse de Tunisie...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...Etant entendu qu'un avis similaire a paru au Quotidien Achourouk; ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 15·fr
    ... est caractérisée en ce qu'elle a pour objet des sels de zinc et d...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 37·fr
    ...Elle a pour objet de vérifier que l'élève est capable de : * réal...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 21·fr
    ...Boubaker Essafi ; - La seconde a pour limites : - A l'Ouest : Une ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...s est une société anonyme, elle a pour objet (article 3). - l'acq...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr
    ...Elle a pour limites au sud : les habitations populaires et des mag...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...Etant entendu qu'un avis similaire a paru au Quotidien Achourouk, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...— La formation des auditeurs de justice a pour but d'habiliter les...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...## MISE A PRIX Pour le 1er lot : 75 DINARS. Pour le 2e lot : 75 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet des c...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...## MISE A PRIX 1° Premier lot : Deux cent cinquante Dinars (250 D...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 32·fr
    ...Cette annonce a parue au journal le Temps du 8 mai 2018. 2018T013...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...La dite parcelle a pour limites au sud : la partie saisie avec son...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 2·fr
    ...La saisie a pour objet la totalité des parts indivises revenant au...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 12·fr
    ...- Divers L'assemblée générale a pris ensuite les résolutions suiv...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ...A l'appui de cette déclaration, le mandataire a produit un état de...