Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 15·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 9·fr
    ...A l'Est : Héritiers Maxime Au Nord : Pareillement A l'Ouest : La R...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle est limitée : Au Sud...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 42·fr
    ...Transport terrestre Objet de la prestation : duplicate De la Carte...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 4·fr
    ouvrant au Nord, une fenêtre ouvrant à l'Est une cuisine ouvrant à...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 41·fr
    ...- Le sol est en briques, le toit est fait en dalles, en plus d'une...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 11·fr
    ...Le terrain est plat, il est clôturé du côté de la route régionale ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 34·fr
    ...Au Sud-Est : La parcelle N° 5; Au Sud-Ouest : Route de Ras Djebel...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 22·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 18·fr
    ...L'immeuble est limité au Sud par Kamel Hdaidia à l'Est par un terr...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 12·fr
    ...Au Nord-Est : T 20.104. Au Sud-Ouest et au Sud-Est : Rosso Salvat...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...Si l'investissement est réalisé sous forme d'apport en nature, la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...Partant de Henchir Zliten la limite se confond avec la partie Est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : La parcelle N° 10. À l'Est : Ouakf...