Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 10·fr
    ...bilisation dans le cadre de budget d'investissement approuvé par l...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 9·fr
    ...- les prêts accordés sur le budget de l'État échus et non payés au...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 9·fr
    ...- les contrats objectifs, - les budgets prévisionnels de fonctionn...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 29·fr
    ...GENIE INDUSTRIELLE ### 1- ENERGETIQUE : - STRATEGIES ENERGETIQUE...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 8·fr
    ...), portant loi organique du budget, et notamment son article 11; ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ...1°) aux projets du budget de fonctionnement et du budget d'investi...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 39·fr
    chapitre 17 Ministère de la Santé Publique du budget Titre Ier Ges...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 27·fr
    ...– Le directeur général de l'agence arrête le budget prévisionnel d...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 9·fr
    ...our la gestion 1973; Vu le budget de la Caisse Nationale des Retr...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 24·fr
    ...Le budget de l'Etat, régie budgétaires classiques d'établissement ...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 4·fr
    ...T A L'ECONOMIE NATIONALE # BUDGET Décret N° 69-1 du 2 janvier 19...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 24·fr
    ...- les contrats objectifs et les budgets prévisionnels de fonctionn...
  • Journal Officiel·2014 / N°027·page 7·fr
    ...membre, - le chef du comité général de gestion du budget de l'Etat...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 8·fr
    ...aration du budget de l'État, - l'adoption du budget de l'État, - l...
  • Journal Officiel·2014 / N°049·page 15·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la tutelle financière des...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 26·fr
    ...on du budget, - exécution du budget, - contrôle du budget, contrôl...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 81·fr
    ...500 | 27500 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 15·fr
    ...A titre transitoire le budget d'équipement (titre II) de la direct...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 60·fr
    ...en hors budget. (5) dont 2.700.000 D. en hors budget. |
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 7·fr
    ...nance sont imputées sur les budgets des ministères chargés de la m...