22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 53·fr...mis en vente des parts indivises (72.5 parts) de l'immeuble objet ...
- Journal Officiel·2004 / N°027·page 107·fr...ts en métal qui sont emballés individuellement dans un emballage e...
- Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr...La totalité des parts indivises revenants au débiteur saisie équiv...
- Annonces Légales·2024 / N°056·page 26·fr...e de propriété d'une part à l'indivis d'un borj situé à la route G...
- Journal Officiel·1988 / N°078·page 35·fr...truction ou tout crédit de cultures à des exploitants individuels.
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 3·fr...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Annonces Légales·2017 / N°105·page 30·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
- Annonces Légales·2021 / N°041·page 11·fr...1/ Les parts indivises soient 149.5/299 revenant au débiteur dans ...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 67·fr...Les dites parts indivises objet d'une parcelle rectangulaire, sise...
- Journal Officiel·1983 / N°009·page 6·fr...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Annonces Légales·2024 / N°097·page 9·fr...la totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...
- Annonces Légales·2012 / N°067·page 46·fr...5157.788 parts indivises d'un total de 38315 parts de la propriété...
- Annonces Légales·2014 / N°016·page 60·fr...les parts indivises objet de la vente telles que décrites ci-dessu...
- Annonces Légales·2006 / N°104·page 45·fr...Description des parts indivises objet de la vente : Les parts ind...
- Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr...rs qui appartient aux parties indivises et il correspond à la parc...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 37·fr...Il s'agit de 75.600 parts indivises sur 1296000 parts indivises du...
- Annonces Légales·2012 / N°027·page 39·fr...Il s'agit des parts indivis du titre n° 509094 Tunis S2 dénommé «G...
- Annonces Légales·2006 / N°073·page 25·fr...1 - La moitié indivise du terrain objet du titre foncier « Bai Hse...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 6·fr...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...