Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 18·fr
    ...Monsieur Lassâad Jelassi, rédacteur adjoint d'actes de la conserva...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 30·fr
    ...Monsieur Jamel Eddine Chiha administrateur conseiller, est chargé ...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 12·fr
    ...Monsieur Samir Mhamdi, administrateur, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...Obligations : Néant. Conseil d'Administration : La Société est ad...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 48·fr
    ...Monsieur Walid Hassine, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 17·fr
    ...- Les convocations à toutes les réunions des commissions permanent...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 9·fr
    ...— Cotisations — Prestations. a) Assiette des cotisations : En pl...
  • Journal Officiel·2008 / N°048·page 14·fr
    ...Monsieur Salem Hnein, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 27·fr
    - Moez Kerichène de Jebiniana à Sfax circonscription du tribunal d...
  • Journal Officiel·2018 / N°037·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Maamoun Hamdi, conseiller de deuxième ordre de la...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 6·fr
    ...- Le suivi des recommandations précédentes du conseil d'entreprise...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 179·fr
    ...LE CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE | | | | 03.308 | Inte...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    Pour répondre à ces préoccupations, l'organisation prévue qui est ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr
    ...- Le grade de conseiller principal comprend cinq (5) échelons. Ar...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 21·fr
    ...## CHAPITRE II ## Constitution des associations de conservation de...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 8·fr
    ...– Les opérations d'auto-contrôles consistent dans l'ensemble des a...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 7·fr
    ...Par précautions faisables, on entend les précautions qui sont prat...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 6·fr
    ...- l'organisation des réunions du conseil de l'instance et du conse...
  • Journal Officiel·2017 / N°027·page 9·fr
    ...Monsieur Hassene Aridi, administrateur conseiller, est chargé des ...