Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 9·fr
    - Les chefs des cellules territoriales de vulgarisation agricole a...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 14·fr
    ... que dans leurs subdivisions territoriales. 4) par ailleurs, le r...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 76·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 13·fr
    ...pement d'intérêt hydraulique territorialement concerné, un état dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 22·fr
    ...au sein de huit subdivisions territoriales comportant des stations...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 121·fr
    ...at et des affaires foncières territorialement compétente qui détie...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 6·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 14·fr
    ...— Les secteurs territoriaux des délégations du Gouvernorat de Méde...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 4·fr
    ...ndue dont la circonscription territoriale comprend celle des délég...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 5·fr
    ...gation, du tribunal cantonal territorialement compétent et ce selo...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 15·fr
    ...ureau de contrôle des impôts territorialement compétent ou d'une a...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 5·fr
    ... relèvent de leur compétence territoriale. Art. 4. — Les Chambres...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 8·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 3·fr
    ...ique ou le Poste Consulaire, territorialement compétent, de la Par...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 1·fr
    ...et délimitation des secteurs territoriaux des délégations de Monze...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 4·fr
    ...Décembre 1963 La compétence territoriale du siège principal et de...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 20·fr
    ...tation de la circonscription territoriale des chambres de commerce...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 13·fr
    ...ribunal de première instance territorialement compétent. ### Arti...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 65·fr
    ...tral qu'à celui des cellules territoriales et des centres de rayon...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 10·fr
    ...MODIFICATIONS TERRITORIALES Arrêté du Ministre de l'Intérieur du ...