Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 13·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la v...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 18·fr
    ...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est un...
  • Journal Officiel·2012 / N°043·page 18·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 13·fr
    ...— Le gouverneur de Sfax est chargé de l'exécution du présent arrêt...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 18·fr
    ...inistres et après information du Président de la République. Décr...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 41·fr
    ...| 510 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 6447...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 14·fr
    ...- Aux fins du présent article, l'expression "État non partie au pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°084·page 4·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Pa...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 55·fr
    ...La ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Latif...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 2·fr
    ...1209 Nomination des membres de la commission du prix du Président ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 28·fr
    ...Du point J la limite suit la route vers le Nord-Ouest jusqu'au poi...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...2) a) En ce qui concerne l'article 7, pour l'application du paragr...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 44·fr
    ...Il appert à la Cour, s'agissant du premier grief, qu'il a été cert...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 9·fr
    ...| 1 du plan T P D n°75607 | Non immatriculé | - | 00a26ca | 1-Hami...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 55·fr
    ...| 559 A conforme à la parcelle A du plan T P D n°109489 (réquisiti...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 4·fr
    Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peuple du ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 17·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 39·fr
    ...| H conforme à la parcelle A du plan TPD n°88374 | Non immatriculé...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 4·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...