Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr
    ...té Anonyme en formation # STATUTS : **Objet :** La Société a pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 25·fr
    ...- Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. E...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 25·fr
    ...- Mettre à jour les statuts de la société. 2018R05630SANB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 3·fr
    ...1471279H/A/M/000** Suivant, statuts de la société en date du 1er/...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 202·fr
    ...-- non Séchés | 27 | | 050100 | Cheveux bruts, même lavés ou dég...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 14·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposées au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 2·fr
    ...1596486/C** Suivant statuts en date du 21/11/2018 enregistrés à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 6·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 26·fr
    ...- De modifier l'article 7 des statuts. 2- Par acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 6·fr
    ...2) la confection du projet des statuts conformément aux statuts-ty...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 2·fr
    ...- Statuts de la société - Déclaration de souscription et de versem...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 6·fr
    ...— Obligation est faite de raccorder aux égouts publics existants p...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 3·fr
    ...- Statuts de la société, - Déclaration de souscription et de verse...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 32·fr
    ...Les articles 5 et 7 des statuts relatifs, le premier à la constitu...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 11·fr
    ...Le gérant 2005T1249SRLB2 Mise en harmonie des statuts avec les d...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 22·fr
    ...3- De ce qui précède, les articles 4 et 6 des statuts de la sociét...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 2·fr
    ...1210928T 1- Statuts : Suivant acte ssp en date du 5 Juillet 2011...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 19·fr
    ...- La suppression des articles 10,12 et 13 des statuts - La mise à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 11·fr
    n° D1504296, les associés ont décidé la mise à jour des statuts de...