Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 49·fr
    Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 41·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains de la vendeuse qui...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 27·fr
    ...ier 1984 déclarant l'Appel recevable en la forme et son rejet au f...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 23·fr
    ...Les oppositions sont recevables à peine de nullité au plus tard 20...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr
    ...installer en particulier des lavabos, des douches, des W.C., des v...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 36·fr
    ...ls, les oppositions seront recevables auprès de l'adresse du fonds...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 40·fr
    ...éral, les oppositions sont recevables entre les mains de l'acheteu...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 42·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront recevables dans le délai légal ...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr
    ...Le sol doit être revêtu de carrelage lavables et les murs enduits ...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 47·fr
    ...Les oppositions sont recevables 20 jours à partir de la parution d...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr
    ...Toutefois, est recevable la demande d'une Concession d'Exploitatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 33·fr
    ...Ces oppositions sont recevables dans les délais légaux entre les m...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 39·fr
    ...3,84 m², des toilettes, d'un lavabo, d'une douche et d'une cuisine...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 34·fr
    ...Les oppositions sont recevables pendant vingt jours à partir de la...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 8·fr
    ...Les oppositions sont recevables au cabinet du rédacteur d'acte Mai...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 10·fr
    ...Toute opposition est recevable dans un délai de vingt jours à part...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 6·fr
    ...L'opposition doit être prise d'irrecevabilité et/ou même par une r...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 19·fr
    ...déchéance, forclusion et irrecevabilité. Pour Extrait N° B-412/1...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 36·fr
    ...Les contestations seront recevables durant le délai de 20 jours à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 28·fr
    ...Les oppositions éventuelles sont recevables entre les mains de l'a...