4 833 résultats pour ""VAB""
- Annonces Légales·2017 / N°004·page 49·frLes oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
- Annonces Légales·2007 / N°048·page 41·fr...Les oppositions sont recevables entre les mains de la vendeuse qui...
- Journal Officiel·1984 / N°043·page 27·fr...ier 1984 déclarant l'Appel recevable en la forme et son rejet au f...
- Annonces Légales·2009 / N°001·page 23·fr...Les oppositions sont recevables à peine de nullité au plus tard 20...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 36·fr...installer en particulier des lavabos, des douches, des W.C., des v...
- Annonces Légales·2010 / N°152·page 36·fr...ls, les oppositions seront recevables auprès de l'adresse du fonds...
- Annonces Légales·2013 / N°116·page 40·fr...éral, les oppositions sont recevables entre les mains de l'acheteu...
- Annonces Légales·2015 / N°104·page 42·fr...Les oppositions éventuelles seront recevables dans le délai légal ...
- Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr...Le sol doit être revêtu de carrelage lavables et les murs enduits ...
- Annonces Légales·2018 / N°050·page 47·fr...Les oppositions sont recevables 20 jours à partir de la parution d...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr...Toutefois, est recevable la demande d'une Concession d'Exploitatio...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 33·fr...Ces oppositions sont recevables dans les délais légaux entre les m...
- Annonces Légales·2009 / N°070·page 39·fr...3,84 m², des toilettes, d'un lavabo, d'une douche et d'une cuisine...
- Annonces Légales·2013 / N°031·page 34·fr...Les oppositions sont recevables pendant vingt jours à partir de la...
- Annonces Légales·2019 / N°077·page 8·fr...Les oppositions sont recevables au cabinet du rédacteur d'acte Mai...
- Annonces Légales·2022 / N°028·page 10·fr...Toute opposition est recevable dans un délai de vingt jours à part...
- Journal Officiel·1980 / N°021·page 6·fr...L'opposition doit être prise d'irrecevabilité et/ou même par une r...
- Journal Officiel·1982 / N°013·page 19·fr...déchéance, forclusion et irrecevabilité. Pour Extrait N° B-412/1...
- Annonces Légales·2013 / N°115·page 36·fr...Les contestations seront recevables durant le délai de 20 jours à ...
- Annonces Légales·2016 / N°107·page 28·fr...Les oppositions éventuelles sont recevables entre les mains de l'a...