Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 56·fr
    # Etats Financiers 2012/2011 État de résultat (exprimé en dinars)...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 48·fr
    # ETAT DE FLUX DE TRESORERIE ## Exprimé en dinars Tunisien Au 31 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 12·fr
    ...cie déjà expropriée en m2 | Superficie définitive à exproprier | N...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 8·fr
    ...# MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ## EXPROPRIATION Décre...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 28·fr
    ...- préparer les mesures nécessaires pour les expropriations et les ...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 6·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 8·fr
    ...--- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT EXPROPRIATION Décret N° 74-539 du...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 16·fr
    ...té locale l'expression « des services » avant l'expression « des p...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 7·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 25·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 8·fr
    ...11a 59ca Superficie expropriée : 01a 62ca Noms des propriétaires :...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 3·fr
    ...6 du 24 octobre 1970, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 13·fr
    ...culées sises à Bab Saâdoun et expropriées par décret N° 81-126 du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 61·fr
    ...age 2137 # État de résultat (exprimé en dinars) | | Opérations...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 2·fr
    ...9 du 17 novembre 1989 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 23·fr
    ...Sont également expropriées tous les droits mobiliers et Immobilier...
  • Journal Officiel·2007 / N°075·page 4·fr
    ...- Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 1·fr
    ...-803 du 25 août 1978, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 12·fr
    ...- Types de mesures Expression et représentation graphique : - Sch...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 7·fr
    ...le règlement des indemnités d'expropriation (10.500 D.). Nous, Ha...