Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 41·fr
    ...ompter du 1er janvier 1966 El Mabrouk Mahmoud, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr
    ...sur l'ordre du jour suivant : Abrogation de la deuxième résolutio...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr
    ...Monsieur Ali Mabrouk Mechi est nommé chef du secteur Mechi, déléga...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ...mé tuteur des enfants mineurs Mabrouka, Cherif et Abdallah fils de...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...Monsieur Khalifa ben Ali ben Mabrouk ben Amar El Haddaji, National...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires et nota...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 8·fr
    ...mé tuteur des enfants mineurs Mabrouka et Kamria dite H'Lima, Must...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...2°) La Société Mabrouk et Frères reprend son apport constitué par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...er du 1er novembre 1994 ; sont abrogées toutes dispositions antéri...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr
    ...du 25 octobre 1975 Moscel Ben Mabrouk, à compter du 25 octobre 197...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...2, 13, 14 et 15 ci-dessus sont abrogées et notamment la loi n° 83-...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...— Sont abrogées les conventions de concession, les traités de régi...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 9·fr
    ...Mee Mabrouk Salda, née Kammou, à compter du 1er janvier 1962. Mee ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 4·fr
    ...u 1er octobre 1964 Kilani ben Mabrouk ben Tahar, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...le terrain de Metir ben Mabrouk ben Ali. Ladite huilerie est dest...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr
    ...ter du 15 septembre 1972 Rezg Mabrouk, à compter du 9 septembre 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Hen...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ...ussé El Marzougui, Naceur ben Mabrouk El Izidi et Habous de la Dje...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret q...