32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 41·fr...ompter du 1er janvier 1966 El Mabrouk Mahmoud, à compter du 1er ja...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr...sur l'ordre du jour suivant : Abrogation de la deuxième résolutio...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr...Monsieur Ali Mabrouk Mechi est nommé chef du secteur Mechi, déléga...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr...mé tuteur des enfants mineurs Mabrouka, Cherif et Abdallah fils de...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr...Monsieur Khalifa ben Ali ben Mabrouk ben Amar El Haddaji, National...
- Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires et nota...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 8·fr...mé tuteur des enfants mineurs Mabrouka et Kamria dite H'Lima, Must...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr...2°) La Société Mabrouk et Frères reprend son apport constitué par ...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr...er du 1er novembre 1994 ; sont abrogées toutes dispositions antéri...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 28·fr...du 25 octobre 1975 Moscel Ben Mabrouk, à compter du 25 octobre 197...
- Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr...2, 13, 14 et 15 ci-dessus sont abrogées et notamment la loi n° 83-...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr...— Sont abrogées les conventions de concession, les traités de régi...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 9·fr...Mee Mabrouk Salda, née Kammou, à compter du 1er janvier 1962. Mee ...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 4·fr...u 1er octobre 1964 Kilani ben Mabrouk ben Tahar, à compter du 1er ...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr...le terrain de Metir ben Mabrouk ben Ali. Ladite huilerie est dest...
- Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr...ter du 15 septembre 1972 Rezg Mabrouk, à compter du 9 septembre 19...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 11·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Hen...
- Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr...ussé El Marzougui, Naceur ben Mabrouk El Izidi et Habous de la Dje...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret q...