Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 29·fr
    ...9 (13 octobre 1959) ; qu'ils désirent bénéficier des dispositions ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 19·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir l'autorité de tutelle. ## CHAP...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 14·fr
    ...e immobilière de la moitié indésira ## D'UNE VILLA sise à Mutuel...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr
    ...10 - Pour réussir d'une année d'étude à une autre, l'étudiant doit...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...s la qualité et le caractère désirés. Il est assisté, dans le cas ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 40·fr
    ...ffectués de bonne foi et de saisir le cas échéant la Banque Centra...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 23·fr
    ...MED | | MR JAILLOULI ELIM | OSIRARA MOKHTAR | MR ALI ARDALLA ALI...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...Que le titre de leur dite propriété a été égaré et qu'ils désirent...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 12·fr
    ...ntre les chasseurs s'ils les désirent ou vendus aux établissements...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...l'organisation qui en ont le désir. ## Article 36 1. Sous-réserv...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 21·fr
    ...Qu'il désire faire extraire des répertoires des dits notaires une ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 28·fr
    ...Son titre de propriété ayant été égaré il désire actuellement se f...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ...'activité du Tourisme et de loisir en général, l'édification de co...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 13·fr
    ...rahim Ahmed, M'Saken, Tunisie Bsiri Moktar, Rue du Dr. Graulle, So...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 93·fr
    ... KAHMIH SAHA | MR BEN HAIR HACISIR | TIRAS KARAKIRI | | M MAJILA...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 16·fr
    ... compter du 6 août 1976 Saida Nsiri, à compter du 6 août 1976 Said...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...t la protection contre les indésiractions. Art. 10. - Le centre d...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 14·fr
    ...garé; Vu que les sus-nommés désirent établir un acte de propriété...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ...riété s'y référant et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr
    ...ENNE - 7-11 Avril 1961 dit « Ksir ben Srouz » (Cheikhat de Essed ...