Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 2·fr
    ...130.000 Dinars divisés en 1300 actions de valeur : 100 dinars fact...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 4·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 9·fr
    ...La valeur de la quote-part du défendeur, consistant en la moitié d...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 24·fr
    ...e sûretés à concurrence de la valeur de ces sûretés. - augmenter l...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 11·fr
    ... Dinars et la réduction de la valeur nominale de l'action de 1/3 p...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 19·fr
    ...es des clotholdes, tables des valeurs naturelles etc...). 3) Opti...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 32·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à un mil...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 39·fr
    ...— La Société Nationale de Mise en Valeur du Sud. — Monsieur Moham...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 48·fr
    ...la valeur de l'immeuble a été fixée à quatre-vingt-quatre milles e...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 31·fr
    ... 30.476 parts nouvelles d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 20·fr
    ...rissa soit 250 parts pour une valeur de trente sept milles dinars....
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 12·fr
    ...l'appartement est loué à autrui sans connaître ni la valeur du loy...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 46·fr
    ...La valeur des parts saisies est estimée à vingt trois mille trois ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 14·fr
    ... un prix d'émission égal à sa valeur nominale soit cents Dinars (1...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 25·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...Charguia Tunis, a augmenté la valeur de la part sociale de dix din...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 25·fr
    ...— La récompense dont la valeur et la nature sont fixées par les au...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...La valeur totale de l'immeuble, objet du titre foncier n°1652 Méde...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 24·fr
    ... concurrence du tiers de leur valeur à la souscription. Après sup...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 32·fr
    ...toire sera calculé d'après la valeur nominative définie comme suit...