Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    ...Le titre foncier n°4754 Bizerte dénommé "Mabrouka 1483" : il s'agi...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...vision de l'immeuble dénommé "MABROUKA89" sur 39790 parts objet du...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr
    ...Aïcha, Regala et Hadhba, Abdekader, Sahedine, Hamda, Salah, Mabrou...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr
    ...terre plantée de Mohamed ben Mabrouk. Il ajoute qu'il exerce seul...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 22·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 15·fr
    ...Ardh Salem Ben Mabrouk El Hedali sur partie et le requérant sur le...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 21·fr
    ...Abdallah Ben Mabrouk. - A l'Est : Tahar El Karoui, et avenue Béchi...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 27·fr
    ...er du 1er juillet 1970 Hamada Mabrouk, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 19·fr
    ...u 2 octobre 1973 Abdallah Ben Mabrouk Djomaa, à compter du 1er nov...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 43·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Mabrouka située à...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr
    ...— Mabrouk ben Abdelkrim représentant la coopérative locale de Tata...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 9·fr
    ... du 9 octobre 1968 Mohamed El Mabrouk ben Hamed, à compter du 9 oc...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires aux présentes ou fa...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 11·fr
    ...Cabrol André, pour le compte de la Société Shell, en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 28·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 10·fr
    ...023 et n° 93-669 susvisés sont abrogées progressivement d'année en...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...ar les textes subséquents, est abrogé. Art. 7. — Les ministres de...