Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 29·fr
    ...ouvelles parts sociales d'une valeur nominale de 100 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 14·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ...nars 700 millimes) qui est la valeur globale du fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 31·fr
    ...En numéraire de même valeur nominale et de même rang, que les acti...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 36·fr
    ...99 parts de valeur 990 dinars au profit de Monsieur Ramzi Lakhdar....
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 16·fr
    ...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 32·fr
    ...eur a le droit de demander la valeur de la chose ou une indemnité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 36·fr
    ...ourante est bien entretenue. Valeur de la villa : terrain 334,67m...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...ux cent dinars (284 200DT000) valeur estimée par expertise ordonné...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 14·fr
    ...- Le paiement de la contre valeur en dinars des importations se fe...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 28·fr
    ...Les obligations amorties seront remboursées à leur valeur nominale...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 17·fr
    ...résentant l'office de mise en valeur des périmètres irrigués de Ga...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 41·fr
    ...La valeur du prix de l'adjudication est de vingt mille cinq dinars...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 9·fr
    ...- Réduction de la valeur nominale de l'action modification des art...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 60·fr
    ... les grandes cultures dont la valeur par hectare estimé entre 8 et...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 2·fr
    ...on, et ne représentent aucune valeur et Page 2186 Journal Officie...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 3·fr
    ...Sa valeur est évaluée à (11.700,000D) onze mille sept cent dinars,...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 4·fr
    ...elles auprès de la Bourse des Valeurs Mobilières, afin de valider ...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 20·fr
    ...100 dinars de valeur nominale et 366.444 dinars de prime d'émissio...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 7·fr
    ... extérieur et au calcul de la valeur en douane et de l'assiette de...