...à compter du 1er octobre 1967 Mabrouka Attia, à compter du 1er oct...

...- Sont abrogées les dispositions du paragraphe premier de l'articl...

...- Sont abrogées les dispositions du dernier paragraphe de l'articl...

...Zlitsi Rachid, à compter du 1er juillet 1974 Somrani Mabrouk, à co...

... compter du 18 mai 1975 Gzami Mabrouka, à compter du 1er novembre ...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 5. - Les ministres ...

...par les héritiers Hassen ben Mabrouk, Essaakji dont Mesbah ben Has...

...ique et de la technologie sont abrogées. Art. 9. - Le premier min...

...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...

... à compter du 20 juillet 1973 Mabrouk Mohamed, à compter du 20 jui...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Che...

...à compter du 1er janvier 1976 Mabrouk Mohamed El Hédi, à compter d...

...mes de prévoyance sociale sont abrogées. Tunis, le 14 mars 1988. ...

...Le Ministre de l'Agriculture Mabrouk El Bahri Vu Le Premier Min...

... CIN xxxx189 AMMAR EP KCHAOU MABROUKA BENT BRAHIM | CIN xxxx632 E...

...ALL BEN AHMED EL JRIBI et M'HAMOG BEN MABROOK EL CHEZAL le fonds d...

...Héritiers M'Hammed ben Mabrouk, Héritiers Saad Er-Rebâa. - Au Sud ...

...Béchir ben Ahmed ben Mabrook et consorts; Au Sud : Route Zeza; Au ...

...Monsieur Mabrouk Amri, ingénieur principal, est chargé des fonctio...