Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...**Observations :** Toute personne qui désire participer à l'adjudi...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...« MON DESIR IV » N° 43.538, situé angle rue Mirabeau et rue Hoche ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...enne et le Royaume de Libye Désireux de renforcer les liens de co...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...rent à cet immeuble et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 39·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à l'Ass...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 26·fr
    ...r du 1er avril 1970 Ben Hamida Siraje, à compter du 1er avril 1970...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 22·fr
    ...s chacune, souscrites en numérisires et à libérer de l'outil au mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été égaré il désire faire ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères est requise de se ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 17·fr
    ...ompter du 1er août 1973 Hasna Nsiri, à compter du 1er août 1973 Sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr
    ...Hôtel les Sirènes, Titre 236 S2 Sfax. Au Sud-Ouest : Domaine de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...on titre a été égaré, qu'ils désirent l'établissement d'une outika...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 13·fr
    ...bénéficie des avantages et indésirables y afférents. ART. 3. — Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 4·fr
    ...i, à l'expérience paraitrait désirable. Ces consultations devront ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 8·fr
    ...975 Laroussi Ben Abdelkerim Nessiri, à compter du 24 septembre 197...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 12·fr
    ...De même qu'il leur est interdit de se dessaisir des munitions non ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 35·fr
    ...édant par analogie, on peut saisir à ce sujet la direction général...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 18·fr
    ...tre foncier n° 122.118 « Mon Désir 17 » a été égarée. Prière à to...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ...Quiconque désire participer à la présente adjudication doit dès à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 23·fr
    ...**Nota.** — Toute personne désirant participer aux enchères devra ...