Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ...Toute modification d'un ou de plusieurs de ces éléments doit être ...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...Approuvé les conclusions du rapport du commissaire aux apports nom...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr
    ...a autorisé l'émission d'un ou plusieurs emprunts obligataires pour...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 7·fr
    ...La Goulette et du privilège exclusif pour la production et la dist...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 20·fr
    ... de 20 jours sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...— Les syndicats professionnels ont exclusivement pour objet l'étud...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...Les intéressés devront, à peine de forclusion, adresser dans le dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 35·fr
    ...al Officiel, sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 13·fr
    ...ntre l'Etat tunisien et un ou plusieurs États intéressés. Dans le...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 31·fr
    ... du présent, sous peine de forclusion. Cet avis a paru au journal...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...toirement possesseur d'une ou plusieurs parts sociales. A titre d...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 47·fr
    ...ction et d'amélioration à l'exclusion des travaux d'entretien prop...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 7·fr
    ...le ; 2° Les sociétés ayant exclusivement un objet financier et fa...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 31·fr
    ...cite reconduction pour une ou plusieurs périodes de même durée. L...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 54·fr
    ...Sous peine de forclusion faire les oppositions dans les 20 jours d...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 16·fr
    ... terrain construit comprenant plusieurs villas, d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 43·fr
    ...purement et simplement les conclusions du commissaire aux apports ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 15·fr
    ...dre de ses attributions à l'exclusion des textes à caractère régle...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    ...la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omiss...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 18·fr
    ...ation sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. Ava...