36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Annonces Légales·2008 / N°036·page 14·fr...nt délivrée par la Bourse des valeurs mobilières de Tunis en date ...
- Annonces Légales·2010 / N°034·page 45·fr... (75.144,000 D) frais en sus. Valeur fixée par l'expert JAMIL Bela...
- Journal Officiel·1977 / N°078·page 11·fr...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Annonces Légales·2015 / N°077·page 46·fr...rais de poursuite, suivant la valeur fixée par l'expert Enaceur Ja...
- Annonces Légales·2024 / N°046·page 13·fr...la valeur de l'intégralité de l'immobilier objet de la vente aux e...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 43·fr...Le terrain est d'une valeur moyenne vu qu'il est situé dans une zo...
- Annonces Légales·2010 / N°060·page 21·fr...on de biens immeubles dont la valeur ne dépasse pas les 500.000 di...
- Annonces Légales·2019 / N°017·page 41·fr...s corporels et Incorporels de valeur de deux mille dinars. Journa...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr...oité par Mme Grina Habiba, la valeur de la location annuelle s'éle...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 46·fr...s à Monsieur Ali Said pour la valeur de deux cent dinars. N° D-43...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 19·fr...Les actions nouvelles seront émises à leur valeur nominale soit au...
- Annonces Légales·2022 / N°077·page 8·fr...e d'un apport en nature à une valeur de 25000 dinars fixée par le ...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 30·fr...L'achat, la mise en valeur, l'exploitation de propriétés agricoles...
- Journal Officiel·1980 / N°003·page 44·fr...estimation et équilibrage des valeurs des parts par l'intermédiair...
- Annonces Légales·2004 / N°154·page 6·fr...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale de se...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 9·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 25·fr...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## Pri...
- Annonces Légales·2015 / N°022·page 60·fr...La valeur est estimée à soixante-quinze mille dinars (75.000.000D)...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 12·fr...Toutefois la valeur annuelle d'amortissement relative aux actifs i...