Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 7·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de transfert de fonds rela...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 14·fr
    ...dudit protocole d'accord, Vu le protocole d'accord entre le gouve...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 16·fr
    ...ficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 11·fr
    ...Est accordé à Monsieur Issam Lagha, agent à la société tunisienne ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 16·fr
    ...— La durée du temps minimum requis pour accéder à l'échelon supéri...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ...- Afin de faciliter l'application de cet accord et de promouvoir l...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 18·fr
    ...2) Acceptation Mme Amira Khlif, Mr Taoufik Hachicha, M Makki Hchic...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 17·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 21·fr
    ...- Pour l'accord définitif : 2 mois à compter de la date de la prés...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 2·fr
    ...ours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'intendant . 2027...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 158·fr
    ...- Copie du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent. - Copie de la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — L'Accord entre la République Tunisienne et ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 273·fr
    ...Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnaires prêt...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 373·fr
    ...Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnaires prêt...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 13·fr
    ...- En cas d'accord de l'autorité compétente sur le principe d'octro...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 1·fr
    ... des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Sfax » et fi...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 15·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des tr...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 28·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 75·fr
    ...La Caisse est parvenue à accroître sa marge d'intermédiation puisq...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 10·fr
    ...— Le fonctionnaire incorporé dans une formation militaire pour acc...