Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 7·fr
    des actes de sociétés 1er bureau de l'API le 29 août 2012, sous le...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 9·fr
    ...2013B01078SRLB1 ## Constitution Suivant acte sous seing privé en...
  • Annonces Légales·2011 / N°130·page 14·fr
    ...2011G06676SRUB1 --- ## Constitution d'une SUARL Suivant acte S....
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 2·fr
    ...V- Deux exemplaires des actes précédents ont été déposés au tribun...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 103·fr
    ...Toute prescription d'acte de soins ou de prothèses dentaires doit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 29·fr
    ...2) Par acte S.S.P. en date du 20 juin 2005 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 5·fr
    # Annexe Le titre I relatif aux actes d'imagerie médicale et le t...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 16·fr
    ...scal:** 1180376PAM000 suivant acte sous seing privé en date du 21...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 3·fr
    ...1556159/S/A/M/000** Suivant acte S.S.P enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 2·fr
    ...Par acte sous seing privé en date du 7-1-2009 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 8·fr
    ...1845446M Suivant acte sous seing privé en date du 29 décembre 201...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 25·fr
    ...otion au grade de rédacteur principal d'actes à la conservation de...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 11·fr
    ...927507Z/N/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 16 juill...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 5·fr
    ...Société constituée suivant acte s.s.p. en date du 1er mai 1970 enr...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 11·fr
    ...2012301611SRLB1 # Constitution d'une SARL Par acte sous seing pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 21·fr
    ...- Deux exemplaires de chacun des actes précités ont été déposés au...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 5·fr
    ...Route de Mahdia km4 3011 Sfax Suivant acte sous seing privé daté d...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 7·fr
    ...949040 D/A/M/000 Suivant acte SSP, en date du 7 février 2006, enr...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 5·fr
    ...2024R01293FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 26·fr
    ...Monsieur Abderrazek Titay, rédacteur d'actes de la conservation de...