Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 26·fr
    ...Parcelles n° 4, 9, 14, 19, 24 et 29 Série des Afflales : Parcelles...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 14·fr
    ...on de la valeur en douane des marcha- dises. | 3 - CONDITIONS DE L...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 5·fr
    ...age de plan d'architecture - Tirage d'un plan d'architecture ou ca...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 25·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 17·fr
    ...## Marché des titres Il n'existe, à la date du visa, aucun marché...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 6·fr
    ...Monsieur Mongi Arafaoui, architecte principal, est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en 10 parcelles de terres nues propre...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 36·fr
    ...1) Les marchés d'études 2) Les marchés de sous-traitance découlant...
  • Journal Officiel·2015 / N°090·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | Parcelle | Superficie (m²) | N° du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 7·fr
    ...15 - La direction des archives et de la documentation est chargée ...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 14·fr
    ...'archives au grade de gestionnaire général de documents et d'archi...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 26·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : T...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 27·fr
    ...Parcelle N° 1 : Au Sud : Tahar Ben Khélifa et Joma Babay, Taoufik...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 57·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 46·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 38·fr
    ...| 798 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 626...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 35·fr
    ...Deuxième parcelle (2 ha 20 a 50 ca) Au Sud : La première parcelle ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 11·fr
    ...Amandes douces décortiquées « Marchand » ADD « Marchand ». Amande...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 34·fr
    ...| A du plan TPD n° 46183 (n°555) | RC 96183 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 18·fr
    ...une parcelle de terre dite : Eddamous et Elouad, à la Banlieue de ...