Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 24·fr
    ...- Placement Garanti Dans le cadre du placement garanti, 669 500 a...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 20·fr
    ...ôle des impôts - Recyclage des cadres et des agents de la directio...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 58·fr
    ...Dans le cadre de la définition des orientations des interventions ...
  • Journal Officiel·2023 / N°137·page 23·fr
    ...ssionnelle et de l'emploi, les cadres dont les noms suivent, sont ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 8·fr
    ...Dans le cadre de l'introduction en bourse de la société SMART TUNI...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 26·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclu...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 9·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre des attributions du service d...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 37·fr
    ...2/ Etre recruté en Tunisie dans le cadre de cet accord | | Pièce...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 42·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | 452.800 | | 31 | Rémunér...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — La loi des cadres du contrôle général des f...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 71·fr
    ...s au sein du ministère, - l'encadrement et la formation des agent...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 19·fr
    ...nation du cadre | Nombre d'emplois | Désignation du cadre | Nombre...
  • Journal Officiel·2020 / N°083·page 14·fr
    ...rs limites | | --- | --- | | Cadmium et ses composés | Moins de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 25·fr
    ... Nabeul et de Kélibia et les rocades des villes de Korba et de Men...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 11·fr
    ...if budgétaire de chacun de ces cadres. ART. 29 (nouveau). — L'emp...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 182·fr
    ...-428 du 6 mars 2007, fixant le cadre général des concours externes...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 17·fr
    ... corruption, Vu le décret-loi cadre n° 2011-120 du 14 novembre 20...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr
    ...Vu le décret N° 71-362 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cad...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 8·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 13·fr
    ... les documents entrant dans le cadre de ses prérogatives à l'excep...