Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 33·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker Avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 8·fr
    ...a) Casano Caterina, b) Casano Giovanni, c) Casano Balthasar, d) Ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...Les différends qui peuvent surgir à l'occasion de l'interprétation...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...50, case 401, il a été constitué entre Messieurs : El Fahem ben Ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...En cas de désaccord sur ce point, il sera fait appel à l'arbitrage...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 42·fr
    ...le 19 décembre 1979, volume 841, série ter, case 215 et dont deux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 17·fr
    ...822 série ter case 620, folio 344/42, dépôt au greffe du tribunal ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 25·fr
    ...Il est allouée à chaque travailleur une prime à l'occasion des fêt...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 19·fr
    ...Commerce de distribution du matériel roulant d'occasion (annexe jo...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr
    ...En cas de partage de voix au sein de la commission, le cas sera so...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr
    ...Maître Ben Sassi Moncef avocat à la cour de cassation demeurant à ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 32·fr
    ...- Au cas où l'artisan bijoutier procède aux opérations de vente de...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 43·fr
    ...En cas d'absence de ce quorum, de nouvelles élections doivent être...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 24·fr
    # Application de la sanction exigible en cas de minoration des mon...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    Ainsi que la copie du statut, pour le cas des personnes morales. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 27·fr
    Au cas où l'accompte est inférieur, le souscripteur verse le compl...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 26·fr
    ...le 16 août 1978 volume 829, série 1, case 235, et dont deux exempl...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 39·fr
    ...Volume 789, Série Ter, Case 146, dont deux exemplaires ont été dép...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr
    ...— Dans les cas prévus aux articles précédents, le tribunal peut jo...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 53·fr
    ...Elle a nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur CASTELLI ANTON...