Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 24·fr
    ...11 - Une décision du président de l'université de Gabès, après avi...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...— du montant des dépenses engagées en vertu des décisions antérieu...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 97·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parta...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 11·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, aucun candidat n'est autorisé à...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 35·fr
    La commission tient ses réunions et prend ses décisions avec un qu...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 21·fr
    ...2) A défaut de décision de l'assemblée toute coopérative adhérente...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr
    ...## DEUXIEME PARTIE ### LES DECISIONS DE CLASSEMENT #### Décision...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 32·fr
    ...Au capital de 5.000 Dinars Pic - Ville - Sfax Par décision collec...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 6·fr
    ...Décision n° 1 : Le siège social de la Société Zama est ferme Zama ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·fr
    ...0963471 J Suite à la décision de président du tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 5·fr
    ...décisions des sanctions disciplinaires, à l'exception des décision...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 37·fr
    ...n° B154771996 Suite à la décision du 6/6/2016 émanée de Mr le Pré...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 7·fr
    ...Il s'agit notamment de préciser le stade d'intervention dans les s...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 2·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...Toutefois, ces décisions ne peuvent être valables que si le nombre...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 9·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 12·fr
    ...05 sous le n° D13042001, les décisions suivantes ont été prises en...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 71·fr
    ...Il est précisé que lesdits droits, taxes et la Redevance seront du...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 7·fr
    ...B130251998 En vertu de la décision n° 53 rendue par le président ...