Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 65·fr
    ...## Fondement de l'opinion Nous avons effectué notre audit selon l...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 17·fr
    ...Mostefa Ben Salah Zardi seront effectuées le 20 septembre 1971 sou...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 10·fr
    - Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 14·fr
    ...- Les échanges interbancaires de devises sont effectués aux cours ...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 7·fr
    ...ères de Tunis, dès la clôture effective des souscriptions. 3.4. O...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 17·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 109·fr
    ...La radiation du privilège s'effectue sans présentation d'une main-...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 28·fr
    ...Peut être appelé à effectuer certains travaux simples dans le maga...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 6·fr
    ...x d'intérêt effectif moyen et le taux de profit effectif moyen pra...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 36·fr
    ...Mohamed Shaleddine Chatty, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 64·fr
    ...une période de réserve à préavis court effectuée à l'aéroport. - A...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 11·fr
    ...Si le paiement est effectué après l'arrivée en Tunisie de la march...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 19·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 10 novembre 1966, par M....
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 44·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 9 heures ...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 28·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 3 février 1978 par Monsi...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 18·fr
    ...Peut être appelé à effectuer des rondes régulières. Il peut être a...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 27·fr
    ...La durée de l'entrevue est considérée comme durée de travail effec...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 3·fr
    ...— Les croisements s'effectuent à droite et les dépassements à gauc...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 12·fr
    ...Elle s'effectue : 1) soit au choix après avis de la Commission Ad...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 3·fr
    ...Ils deviendront effectifs après l'accomplissement, le cas échéant,...