Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 30·fr
    ..., consistant en une maison d’habitation, située à Téboulba gouvern...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 21·fr
    ...La ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 7·fr
    ...— SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET À L'HABITAT | | | 2...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 2·fr
    ...1743 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 91-1481...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 12·fr
    ...L'habitation est construite sur un terrain de 583 m² de contenance...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 47·fr
    ...r des bâtiments civils, de l'habitat et de l'aménagement urbain et...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 9·fr
    ...e et de l'Equipement et de l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 23·fr
    ...uristique, industrielle et d'habitation et situés sur tout le terr...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 19·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat tel qu'il a été modifié et co...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...Le Ministre des Travaux Publics et de l'Habitat fixe par arrêté, s...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 26·fr
    ...La ministre de l'équipement et de l'habitat Sarra Zaafrani Zenzri ...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 8·fr
    ...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## INTEGRATIONS Décr...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 22·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 22·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, tel qu'il a été modifié et c...
  • Journal Officiel·2026 / N°090·page 16·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Arrêté du ministre de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 49·fr
    ...des locaux d'habitation réalisés par la société nationale immobili...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 24·fr
    ...L'Agence Foncière d'Habitation, Réquisition n° 62892 ; A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 11·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·2015 / N°069·page 10·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, tel que modifié et complété ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 6·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ###...