22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr190,90m² ; Pour ce qui est des parts indivises revenant à Aicha Bo...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 18·fr...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité de la moitié indivise d'une ...
- Annonces Légales·2005 / N°135·page 16·fr...Constitution d'une entreprise individuelle Suivant attestation de...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr...**Désignation des biens à vendre** 1°) le neuvième indivis d'une ...
- Annonces Légales·2013 / N°010·page 43·fr...La moitié indivise de l'immeuble sis route de Menzel Chaker Km 3,5...
- Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr...2009R00182VEPA1 Extrait de vente judiciaire de parts indivises da...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 11·fr...Une décision individuelle prise par le Secrétaire d'Etat à l'Agric...
- Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr...La totalité des 14 parts indivises des 48 parts de l'immeuble non ...
- Annonces Légales·2004 / N°015·page 3·fr...toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans l'immeu...
- Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr...### Parts Indivisés à Vendre : 1/ Les 182,435 èindivises du TF n°...
- Journal Officiel·1982 / N°040·page 5·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr...Le prix du quart dans l'indivision saisi du magasin, est fixé à di...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 30·fr...rieure est associée une carte individuelle de l'armoire, l'ensembl...
- Annonces Légales·2023 / N°069·page 13·fr...2023T00604VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de part indivise ...
- Journal Officiel·1983 / N°043·page 28·fr...La totalité de la moitié à l'indivis d'une mogharra sise au lieu c...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 40·fr...Les 1300/20520 parts indivises revenant à Mr Hédi Knine et les 140...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 43·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
- Annonces Légales·2005 / N°075·page 3·fr...Ce sont les parts indivises revenant à monsieur Imededdine Rommane...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...