Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr
    190,90m² ; Pour ce qui est des parts indivises revenant à Aicha Bo...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 18·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité de la moitié indivise d'une ...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 16·fr
    ...Constitution d'une entreprise individuelle Suivant attestation de...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) le neuvième indivis d'une ...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 43·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis route de Menzel Chaker Km 3,5...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...2009R00182VEPA1 Extrait de vente judiciaire de parts indivises da...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 11·fr
    ...Une décision individuelle prise par le Secrétaire d'Etat à l'Agric...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    ...La totalité des 14 parts indivises des 48 parts de l'immeuble non ...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 3·fr
    ...toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr
    ...### Parts Indivisés à Vendre : 1/ Les 182,435 èindivises du TF n°...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr
    ...Le prix du quart dans l'indivision saisi du magasin, est fixé à di...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 30·fr
    ...rieure est associée une carte individuelle de l'armoire, l'ensembl...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 13·fr
    ...2023T00604VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de part indivise ...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 28·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis d'une mogharra sise au lieu c...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 40·fr
    ...Les 1300/20520 parts indivises revenant à Mr Hédi Knine et les 140...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 43·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 3·fr
    ...Ce sont les parts indivises revenant à monsieur Imededdine Rommane...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr
    ...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...