Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...Sur les résultats nets fournis par la balance des comptes profits ...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr
    ...etite boutique de vente de beignets. 2°) La totalité de l'immeubl...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    ... et en nombre tels que les robinets d'incendie armés, les extincte...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    ...Notant que cette provision couvre les suspens en nets. Ces actions...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 20·fr
    ... à l'affectation des excédents nets ou décider de la couverture de...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 12·fr
    ...- La nomination des cabinets « Les commissaires aux comptes associ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 13·fr
    ...Sur les bénéfices nets déterminés par le conseil, diminués, le cas...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 37·fr
    ... de prélever sur les bénéfices nets, après la réserve légale de 5 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 18·fr
    ...e (flotteurs, déversoirs, moulinets etc...) Matériel hydraulique ...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 20·fr
    .... Répartition des bénéfices : nets 10 % pour le fonds de réserve ...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 5·fr
    ...rgés de mission auprès des cabinets ministériels, Vu le décret n°...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 81·fr
    ...suivre les registres et les carnets que doivent tenir les établiss...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 54·fr
    ...et tantièmes (10%) sur le solde des bénéfices nets après déduction...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 35·fr
    ...exploité pour la vente des beignets et de pâtisseries sis à Gromba...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...70 Les excédents ou résultats nets de la Régie sont affectés par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr
    ...1) Incorporation des bénéfices nets soit : 3.825.000 compte tenu d...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 9·fr
    ...s (flotteurs, déversoirs, moulinets, etc). Matériel Hydraulique :...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 43·fr
    ...es tuyaux, clés, déluants, rebinets. Au profit du créancier pours...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 29·fr
    ...4°) Sur les bénéfices nets il est prélevé 5% pour la constitution ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 35·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé: — 5 % pour constituer le fo...