...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...

...ticle 7 du présent décret ou d'abrogation du présent décret, la to...

...— Sont abrogées toutes dispositions contraires antérieures à la pr...

...par « Bostan Ali Babroun » et le jardin de « Ourjelid », revenant ...

... août 1966 Ammar ben Salah El Mabrouk, à compter du 27 août 1966 A...

...Cheour Mabrouk, à compter du 1er janvier 1963. Atallah Hassen, à c...

...par Mabrouk ben Galass et les héritiers de Taïeb Omrane, chacun su...

...r du 1er juillet 1969 Messaid Mabrouk, à compter du 1er juillet 19...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...utrice de ses enfants mineurs Mabrouka et Rebeh, issues de son uni...

... 1931 (6 doul kaada 1349) sont abrogés et remplacés par les dispos...

... du 1er octobre 1973 Kalthoum Mabrouk épouse Chanoufi, à compter d...

...Article 17 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contrai...

...Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à cel...

...fils de feu Hassen ben Ali El Mabrouk. A la date du 10 février 19...

...u 1er octobre 1973 Kilani Ben Mabrouk Ben Tahar, à compter du 1er ...

...#### Louanges à Dimi ! La Dame Gloriela bent El Mabrouk ben Abdal...

...— L'article 2 de l'arrêté sus-visé du 16 février 1988 est abrogé e...

... et 26 du présent décret, sont abrogées toutes dispositions antéri...