Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 11·fr
    ...élevant à 5 francs environ au profit de l'Administration des Domai...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 10·fr
    ...tion générale et de pertes et profits sont arrêtés par le Conseil ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ... droits ci-dessus réservés au profit de la veuve. La demande des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 13·fr
    ...ans solidarité entre elles au profit des détenteurs des obligation...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 32·fr
    ...annuelle de 59 millimes 40 au profit de la Zaouia de Sidi El Ouhic...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 8·fr
    ...-Bon - Golfe de Hammamet » au profit de la Société Buttes Ressourc...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 3·fr
    ...éférentiel de souscription au profit de la société MEDIMIX et la s...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 28·fr
    ...qu'un entre de 28 millions au profit du Kouttab de la rue Fakoussa...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ...n° 61 du 16-19 octobre 1979 a été transféré au profit de la sociét...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 37·fr
    ... les salaires déclarés à leur profit et toutes autres données rela...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 9·fr
    ...ourse d'études supérieures au profit des étudiants et élèves de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 28·fr
    ...i d'indemnités spécifiques au profit des enseignants et des cadres...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 25·fr
    ...nnuelle de 180 millimètres au profit de M. Mohammed ben El Manoubi...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...rts, du bilan et du compte de profits et pertes; - Affectation des...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 12·fr
    ...bligatoirement transférées au profit de l'acquéreur ou du donatair...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ... d'un lot unique a eu lieu au profit de Madame Yémina bent Abdelka...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 35·fr
    ...rge sauf un "Inzal" annuel au profit de l'Etat de 12.61 ff. Mise ...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...t à la somme de 932 Dinars au profit du Domaine Privé de l'État; ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...— Les statuts déterminent les prélèvements à opérer au profit de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 46·fr
    ...Poursuivant et adjudicataire à son profit : Office National de Péc...