Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ... le secrétaire général doit saisir immédiatement le président du c...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 37·fr
    ...Quiconque est désireux de participer à la présente adjudication do...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...s'efforcer de concilier, les désirs et les habitations des proprié...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...Celui-ci peut être assisté, s'il le désire, d'un défenseur. Le Co...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ...Les candidats qui désirent valider des unités de valeurs préparato...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 11·fr
    ...aâ, côte 430, piste de Djebel Ksir et rejoint Oued Barbara près de...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...— Les candidats qui désirent prendre part au concours d'Internat e...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...décisions de poursuites ; - saisir le Président du Tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...oids est égale à celle qu'on désire avoir dans le copolymère, le m...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...- Pour réussir à chaque module, l'étudiant doit obtenir une moyenn...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...- Toute personne, désirant occuper temporairement une partie du do...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...Le conseil scientifique peut choisir parmi ses membres un comité r...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...hôtelière touristique et de loisirs. Du procès-verbal d'une délib...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée devront dépos...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...res du mineur à des fins de loisirs pour distraire le mineur, le c...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...er 1960 137 Il ajoute qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ... du public également, qu'ils désirent établir une outika de propri...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ...e est à Tunis, quartier Monplaisir, et a démissionné de ses foncti...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...Ceux qui désirent participer aux enchères doivent se munir d'une a...