Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jersir Adjoint...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...rent à cet immeuble et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...Les nouveaux sociétaires peuvent s'ils le désirent augmenter leur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...Que peut-on saisir dans chaque cas : objets, destination, engins p...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr
    ...Quartier Montplaisir. Pour extrait. Charles Taieb. N° 1.541. D'u...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 10·fr
    ...Un délai est imparti à la partie civile ou au prévenu pour saisir ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ...e la République Hellénique, Désireux de maintenir et de renforcer...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...Qu'il désire bénéficier des avantages accordés par cette loi, afin...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 18·fr
    ...Dammar, B'hira, Ksirat, Rhala, Zeghala, Biadha, de la Délégation d...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...Celui qui désire prendre part aux enchères doit se munir d'une aut...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr
    ...Désirant, conformément à la Charte des Nations Unies, favoriser le...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...activité de tourisme et des loisirs en général. Siège Social : 29...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...e jardin a été égaré, qu'ils désirent établir un acte de notorieté...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...Ceux désireux d'acheter doivent se munir d'une autorisation de Mon...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...étente ne se soit assurée du désir des travailleurs de maintenir c...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 12·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désirant assister à cette r...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr
    ...oustraire la gamme d'ondes indésirables, tout en accentuant la pré...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Ksir Tabet Mustapha, à 2 km. environ à ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...Désireux de renforcer leurs relations économiques et d'intensifier...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr
    ...Si l'avocat du demandeur désire répliquer, satisfaction lui est ac...