33 453 résultats pour ""SIR""
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 57·fr...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jersir Adjoint...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr...rent à cet immeuble et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr...Les nouveaux sociétaires peuvent s'ils le désirent augmenter leur ...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr...Que peut-on saisir dans chaque cas : objets, destination, engins p...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 21·fr...Quartier Montplaisir. Pour extrait. Charles Taieb. N° 1.541. D'u...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 10·fr...Un délai est imparti à la partie civile ou au prévenu pour saisir ...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr...e la République Hellénique, Désireux de maintenir et de renforcer...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr...Qu'il désire bénéficier des avantages accordés par cette loi, afin...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 18·fr...Dammar, B'hira, Ksirat, Rhala, Zeghala, Biadha, de la Délégation d...
- Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr...Celui qui désire prendre part aux enchères doit se munir d'une aut...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 7·fr...Désirant, conformément à la Charte des Nations Unies, favoriser le...
- Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr...activité de tourisme et des loisirs en général. Siège Social : 29...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr...e jardin a été égaré, qu'ils désirent établir un acte de notorieté...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr...Ceux désireux d'acheter doivent se munir d'une autorisation de Mon...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr...étente ne se soit assurée du désir des travailleurs de maintenir c...
- Journal Officiel·1962 / N°014·page 12·fr...Les propriétaires d'actions au porteur désirant assister à cette r...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr...oustraire la gamme d'ondes indésirables, tout en accentuant la pré...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr...L'immeuble se trouve situé Ksir Tabet Mustapha, à 2 km. environ à ...
- Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr...Désireux de renforcer leurs relations économiques et d'intensifier...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr...Si l'avocat du demandeur désire répliquer, satisfaction lui est ac...