Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions contraires à la présente l...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 23·fr
    ...svisé du 22 novembre 1949 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 5·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées et notamment : — Le décre...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...Ce terrain est immatriculée sous le N° 57.452 et dénommé « MABROUK...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 24·fr
    ...à compter du 11 décembre 1975 Mabrouk Zairi, à compter du 14 novem...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 16·fr
    ...par Mabrouk ben Mohamed El Oussaisif. A l'Est : par Salma ben Moha...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 28·fr
    ... du 1er janvier 1972 Ghanoudi Mabrouk, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 10·fr
    ...t, à compter du 13 avril 1976 Mabrouk Salda née Kammon, à compter ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 50·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Art. 22. — Le présent ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 6·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 30 mars 1945 est abrogé. ART. 12. — Le pré...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...Abdallah ben Mabrouk Ladjmi et à l'Ouest : Hedi ben Ahmed Ladjmi. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 12·fr
    ...3) Mabrouk ben Abdallah ben Abdelkrim, représentant la Municipalit...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 20·fr
    ...par Mabrouk ben Hassine ben Ganam. Il ajoute qu'il exerce seul ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...i, au Nord, Abich ben Hadj El Mabrouk et à l'Ouest, Hadj Hachemi E...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 3·fr
    ...NGI | ***082 | SEHWAI AIDA NEE ABROUT | ***474 | | SAITTA ANGELE...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 34·fr
    ...El Hédi Abaab, Chadli Maazoul, Mabrouk Abdelkrim Metoui M'hamed Ra...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...— L'article 5 ter du décret du 31 mars 1932 est abrogé et remplacé...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr
    ...Effahem Ben Mabrouk Lamari. M'Hemmed Ben Dhaou Ben Mohamed. Abdal...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 33·fr
    ...Une rue et au-delà Mabrouk El-Oueslati.
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 18·fr
    ...Khédija Bent Allala Ben Hadj Mabrouk Chaieb Au Sud-Ouest : T. 2901...