Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 4·fr
    ...ier 1971 Mohamed Ben Romdhane Nsiri, à compter du 1er janvier 1971...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 41·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères, doit obligatoirem...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...En cas de contestation, le travailleur concerné peut saisir la com...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 18·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères, doit être munie d...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux de s'y faire repré...
  • Journal Officiel·1994 / N°101·page 7·fr
    ...Le conseil scientifique peut choisir parmi ses membres, un comité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...avire, le créancier ne peut saisir et faire vendre que celle-ci. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ...nt toutefois si le réclamant désire envoyer sa réclamation par les...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ...lle informe la direction des désirs particuliers des clients ou de...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 22·fr
    ...ion par les donneurs d'ordre désirant souscrire à des actions de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 16·fr
    ...ant la durée légale et qu'il désire faire dresser une outika établ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 18·fr
    ...30, au Bureau de la Propriété Indésirable, la Société dite : Azimé...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ...ève avec le 3ème milieu ; — Loisirs scolaires - activités de la je...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 14·fr
    ...Que leur propriété sur le dit tiers demeure et qu'ils désirent fai...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préa...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...nes physiques ou morales qui désirent obtenir les autorisations né...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ...**Nota.** — Toute personne désirant participer à l'adjudication do...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...Toute personne désireuse d'acquérir, tout ou partie des dits biens...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    ...du nombre de questions qu'il désire inclure dans l'examen. Celui-c...