...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...

...ter du 1er octobre 1973 Htira Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...

... Abdesselim Medhaffar et Ahmed Abroug. 4°) la modification du para...

...M'Hamed Ben Hassine Mabrouk et Abdessalam Ben Mohamed El Ayeh. Au ...

...traires au présent décret sont abrogées. ART. 94. — Le Ministre d...

...à compter du 1er octobre 1974 Mabrouk Amor Haj Belgacem, à compter...

...Kalifa ben Mabrouk Enhari; Au Sud : Sadok ben Mohamed ben Ali; A...

...— Sont abrogées les dispositions du décret sus-visé du 19 avril 19...

...Mohamed Ben Mabrouk Ben Rzig Louriemi et D. T. Au Nord : Domaine ...

...— Sont abrogés les trois derniers alinéas de l'article 3 du décret...

... à compter du 1er janvier 1973 Abroug Béchir, à compter du 1er jan...

...ter du 1er avril 1973 Bahloul Mabrouk, à compter du 1er avril 1973...

...ompter du 27 mai 1975 Mohamed Mabrouk, à compter du 27 mai 1975 Hé...

...Youssef ben Tahar ben Mabrouk Ajlani, résidant à Thala, avise le p...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 15. — Les Ministres...

...ier 1973 Kammoun Saida épouse Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...

...à compter du 1er octobre 1974 Mabrouk Amor, à compter du 9 juillet...

...traires à la présente loi sont abrogées et notamment celles du déc...

...— Est abrogé l'arrêté susvisé du 18 septembre 1968. Tunis, le 11 ...

...à compter du 1er octobre 1976 Jabroun Ahmed, à compter du 1er octo...