Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 8·fr
    ...Toute apposition au paiement du prix de cession devra être effectu...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 18·fr
    ...duelle ou sur base consolidée effectué par les autres autorités de...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr
    ...,300 dinars selon l'expertise effectuée suite à l'ordonnance sur r...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 2·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 41·fr
    ...S'effectuera tous les jours, heure de travail. Pour participer au...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 18·fr
    ...mblée générale extraordinaire effectuée le Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 4·fr
    ...s deux ans de services civils effectifs en qualité d'agent tempora...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 38·fr
    ...ir Slim Avocate à Ksar Hellal effectué le 4/11/2016 enregistré à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 88·fr
    ...dinars par journée de travail effectif pour les travailleurs des d...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 4·fr
    ... le cadre du présent Accord s'effectueront conformément aux dispos...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 4·fr
    ... du prix, suivant l'expertise effectuée par l'expert de bâtiment M...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 26·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être effectuées à l'étude de M...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 18·fr
    ...générale extraordinaire a été effectué au greffe du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 20·fr
    ... de la constitution. Objet : Effectuer toutes opérations commerci...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 25·fr
    ...Tribunal de Commerce de Tunis effectué le 12 février 1972. Il a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 17·fr
    ...es remblais essais d'études à effectuer essais de contrôle mesure ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 37·fr
    Les oppositions s'effectuent dans le délai de 20 jours de publicat...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 53·fr
    ...177 du code de commerce a été effectué au greffe du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 20·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr
    ...tations conservent une valeur effective d'utilisation et de produc...