33 453 résultats pour ""SIR""
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr... emploi que leurs employeurs désirent perfectionner. ART. 2. — Il...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr...Mai 1963 781 Toute personne désirant prendre part aux enchères de...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr...La partie civile n'est citée que si l'opposition tend à ressaisir ...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr...ésignée a été égaré, qu'elle désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 13·fr...Dans la pratique, l'importateur désirant obtenir une autorisation ...
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr... ait été réduite à la valeur désirée. Le présent avis fera courir...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
- Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'État au Plan et...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr...n conséquence toute personne désirant faire opposition à la dite v...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr...ité de service, il pourrait saisir la commission paritaire laquell...
- Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr...uer toutes opérations qu'ils désirent ou demander le remboursement...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr...té sur cet immeuble et qu'il désire faire dresser à cet effet un a...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr...meuble a été égaré; qu'elle désire faire établir un acte de notor...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr...ité de service, il pourrait saisir la commission paritaire, laquel...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr...les personnes désireuses de participer à l'adjudication doivent dè...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 19·fr...Société « El Massir ». Gérance : Amor ben Hadj Brahim. N° 1573
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 8·fr...— Les multiplicateurs désireux de produire des plants de pomme de ...
- Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr...14 - L'employeur et le stagiaire sont tenus de saisir, dans un dél...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 13·fr...u 16 avril 1976 Noureddine Bouasir, à compter du 16 avril 1976 Héd...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr...onctionnaire intéressé peut saisir, de son cas, la commission admi...