Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ... emploi que leurs employeurs désirent perfectionner. ART. 2. — Il...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...Mai 1963 781 Toute personne désirant prendre part aux enchères de...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...La partie civile n'est citée que si l'opposition tend à ressaisir ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...ésignée a été égaré, qu'elle désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 13·fr
    ...Dans la pratique, l'importateur désirant obtenir une autorisation ...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ... ait été réduite à la valeur désirée. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'État au Plan et...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...n conséquence toute personne désirant faire opposition à la dite v...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...ité de service, il pourrait saisir la commission paritaire laquell...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ...uer toutes opérations qu'ils désirent ou demander le remboursement...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...té sur cet immeuble et qu'il désire faire dresser à cet effet un a...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...meuble a été égaré; qu'elle désire faire établir un acte de notor...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...ité de service, il pourrait saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...les personnes désireuses de participer à l'adjudication doivent dè...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 19·fr
    ...Société « El Massir ». Gérance : Amor ben Hadj Brahim. N° 1573
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 8·fr
    ...— Les multiplicateurs désireux de produire des plants de pomme de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ...14 - L'employeur et le stagiaire sont tenus de saisir, dans un dél...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 13·fr
    ...u 16 avril 1976 Noureddine Bouasir, à compter du 16 avril 1976 Héd...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...onctionnaire intéressé peut saisir, de son cas, la commission admi...