Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 19·fr
    ...rs et divisé en 1700 parts de valeur nominal chacune de 100 dinars...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 2·fr
    ...1016 000 Dinars divisé en 101600 actions de valeur nominale de 10 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 67·fr
    ...Une première souscription de la moitié de la dite valeur aura lieu...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 16·fr
    ...al social de la société d'une valeur de 2 000 000 Dinars, afin de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...de Médenine, le 4-10-2013, la valeur des parts objet de la saisie ...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 7·fr
    ...menclature | Unité de vente | Valeur du Pro. Monop. en millimes | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 16·fr
    ... doit pas être inférieur à la valeur de 14.400 heures de travail, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 44·fr
    ...entrés phosphoriques à pleine valeur. Le présent avis fera courir...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 15·fr
    ...Lire la valeur nominale de 10 dinars au lieu de 100 dinars. 2007G...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 37·fr
    ...rs à 37.750 dinars, et que la valeur nominale de la part sociale a...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 16·fr
    ... décisions d'admission en non valeur. — Les actes de poursuites e...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 43·fr
    ...400) et qui est le prix de la valeur de la propriété et son contin...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 9·fr
    ...risation et sur la base de la valeur en douane à cette même date. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 42·fr
    ...13000 parts sociales ayant la valeur nominale de 100 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 8·fr
    ...hysiques ainsi qu'une note de valeur professionnelle pour l'admiss...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...5°) Le paiement de la contrevaleur en dinars du montant de l'impor...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 31·fr
    ...Ezzeddine Ben Henda soit 10 parts sociales d'une valeur de 50 D. c...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 27·fr
    ...1) Le service des études générales et de la valeur 2) Le service d...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 10·fr
    ... débris végétaux, grains sans valeur, grains chauffés et grains ge...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 12·fr
    ... de service du tarif et de la valeur à la direction régionale des ...